Carte :: Cartes des dangers

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AG	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement * Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour irrégulière Date de dernière publication 31.01.2025 10:26:30 Intégralité Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) Kanton Aargau Departement Finanzen und Ressourcen, Informatik Aargau AGIS Service Center Suhrenmattstrasse 48 5035 Unterentfelden http://www.ag.ch/geoportal Remarques Aktualisierung der Daten unregelmässig, ca. 4-5 Mal pro Jahr.
AI	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement * Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 04.08.2022 18:45:02 Intégralité Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) Kantonale Verwaltung Appenzell Innerrhoden Amt für Geoinformation Gaiserstrasse 8 9050 Appenzell Remarques Der Kanton Appenzell Innerrhoden wird seine Gefahrenkarte im Jahr 2022-2024 komplett erneuern. Die folgenden Informationen werden erst ab dann verfügbar sein. Erhebungsgebiet (assessment_area), Synoptische Intensität (synoptic_intensity), Gefahrengebiet (hazard_area)
AR	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement * Conditions d’utilisation Utilisation libre les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour irrégulière Date de dernière publication 28.08.2025 10:47:43 Intégralité Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) Amt für Raum und Wald Geoinformation Kasernenstrasse 17A 9102 Herisau Tel.: +41 71 353 67 74 gisfachstelle@ar.ch Remarques aucune indication
BE	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement * Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour irrégulière Date de dernière publication 23.10.2025 05:05:27 Intégralité Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) Geoportal des Kantons Bern / Géoportail du canton de Berne Direktion für Inneres und Justiz / Direction de l'intérieur et de la justice Amt für Geoinformation / Office de l'information géographique Reiterstrasse 11 3013 Bern normierung.agi@be.ch Remarques Les données sur l'intensité ne sont pas disponibles pour l'ensemble du canton de Berne. Ils ne sont disponibles que pour quelques municipalités et même là, ils ne sont pas disponibles pour tous les processus. Comme les données sont toujours compilées à l'occasion de révisions, il faudra plusieurs années avant qu'elles soient disponibles pour tous les processus pour l'ensemble du canton de Berne et que des cartes d'intensité puissent être fournies. Ces données n’englobent pas les processus de doline / d’effondrement / d’affaissement. Pour ceux-ci, vous êtes priés de vous référer au Géoportail du canton de Berne. Données du 01.03.2024
BL	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement * Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour définie par l’utilisateur Date de dernière publication 16.09.2022 19:28:34 Intégralité Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) Kanton Basel-Landschaft Volkswirtschafts- und Gesundheitsdirektion Amt für Geoinformation GIS-Fachstelle Mühlemattstrasse 36 4410 Liestal Tel. 061 552 56 73 support.gis@bl.ch Remarques aucune indication
BS	En cours d’élaboration En cours d’élaboration	- -	Oui	-
Géodonnées Cycle de mise à jour inconnue Date de dernière publication aucune indication Intégralité Oui Version disponible - Contact (service de géoinformation) Grundbuch- und Vermessungsamt Fachstelle für Geoinformation Dufourstrasse 40 4001 Basel geo@bs.ch https://www.geo.bs.ch/ Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
FR	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement * Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour hebdomadaire Date de dernière publication 13.12.2025 06:37:59 Intégralité Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) Service du cadastre et de la géomatique SCG Amt für Vermessung und Geomatik VGA Centre de compétence SIT GIS-Kompetenzzentrum Rue Joseph-Piller 13, Case postale, 1701 Fribourg T +41 26 305 35 55 Remarques aucune indication
GE	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.3
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GL	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement * Conditions d’utilisation Utilisation libre les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 26.08.2025 16:37:55 Intégralité Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) geoinformation@gl.ch Remarques aucune indication
GR	Librement disponible Librement disponible	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement * Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour définie par l’utilisateur Date de dernière publication 19.11.2025 19:33:21 Intégralité Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) Amt für Landwirtschaft und Geoinformation GIS-Kompetenzzentrum Ringstrasse 10 7001 Chur cornelia.nussberger@alg.gr.ch Remarques aucune indication
JU	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement * Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour hebdomadaire Date de dernière publication 29.11.2025 16:10:00 Intégralité Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) Service du développement territorial Section du cadastre et de la géoinformation rue du 24-Septembre 2 2800 Delémont T 032 420 53 10 Remarques aucune indication
LU	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement * Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour définie par l’utilisateur Date de dernière publication 08.10.2025 03:59:37 Intégralité Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) https://daten.geo.lu.ch/kontakt Remarques Die Daten wurden im Massstab 1:5‘000 erarbeitet und sind deshalb für Aussagen in einem grösseren Massstab nicht geeignet, da sie nicht die dazu nötige Auflösung besitzen.
NE	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement * Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Utilisation commerciale uniquement avec l’autorisation du fournisseur des données. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour irrégulière Date de dernière publication 30.09.2024 12:58:28 Intégralité Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) sitn@ne.ch Remarques A noter que la couche synoptique d’intensité (synoptic_intensity) n’est pas présente, car elle n’existe pas sur Neuchâtel
NW	Librement disponible Autorisation requise	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Contrat requis? Non Frais aucune indication * Conditions d’utilisation aucune indication Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation aucune indication Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 26.09.2025 11:27:18 Intégralité Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) GIS Daten AG Aemättlistrasse 2 6370 Stans 041 618 61 11 stans@gis-daten.ch Remarques aucune indication
OW	Librement disponible Autorisation requise	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Contrat requis? Non Frais kostenlos, wenn der Auftraggeber die Gemeinde, der Kanton oder der Bund ist * Conditions d’utilisation aucune indication Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation aucune indication Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 04.04.2025 15:19:51 Intégralité Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) GIS Daten AG Grundacher 1 6060 Sarnen 041 660 80 33 sarnen@gis-daten.ch Remarques aucune indication
SG	Librement disponible Librement disponible	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement * Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour définie par l’utilisateur Date de dernière publication 27.11.2025 20:14:58 Intégralité Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) Kanton St.Gallen Bau- und Umweltdepartement Amt für Raumentwicklung und Geoinformation (AREG) Abteilung Geoinformation Datenabgabestelle Lämmlisbrunnenstrasse 54 9001 St.Gallen Tel. 058 229 31 47 geodaten@sg.ch Remarques aucune indication
SH	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement * Conditions d’utilisation Utilisation libre Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 05.07.2024 18:22:18 Intégralité Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) Kanton Schaffhausen Amt für Geoinformation Mühlentalstrasse 105 8200 Schaffhausen Email: gis@sh.ch Tel.: +41 52 632 73 91 Remarques aucune indication
SO	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement * Conditions d’utilisation Utilisation libre Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour inconnue Date de dernière publication 17.12.2025 21:42:12 Intégralité Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) aucune indication Remarques aucune indication
SZ	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement * Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour définie par l’utilisateur Date de dernière publication 04.12.2025 09:17:54 Intégralité Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) Amt für Geoinformation geoportal@sz.ch Remarques Gefahrengebiet / synoptische Intensität Erhebungsgebiet: ganzer Kanton
TG	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement * Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour irrégulière Date de dernière publication 30.04.2024 12:47:39 Intégralité Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) Kanton Thurgau Departement für Inneres und Volkswirtschaft (DIV) Amt für Geoinformation Verwaltungsgebäude Vorstadt Staubeggstrasse 3 8510 Frauenfeld Tel: 058 345 54 30 Mail: agi@tg.ch Remarques Gefährdungsflächen Wasser ausgehend von der Thur sind ausschliesslich in der synoptischen Gefahrenkarte berücksichtigt. In allen weiteren Ebenen fehlt die Gefährdung durch die Thur und ist nicht berücksichtigt.
TI	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement * Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour annuelle Date de dernière publication 25.06.2025 11:37:18 Intégralité Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) Ufficio della geomatica Via Franco Zorzi 13 6501 Bellinzona Remarques aucune indication
UR	Autorisation requise Autorisation requise		Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Contrat requis? Oui Frais aucune indication * Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Utilisation commerciale uniquement avec l’autorisation du fournisseur des données. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Contrat requis? Non Frais aucune indication Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Utilisation commerciale uniquement avec l’autorisation du fournisseur des données. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour trimestrielle Date de dernière publication 30.10.2025 01:35:10 Intégralité Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) Lisag AG, Reussacherstrasse 30, 6460 Altdorf UR Remarques aucune indication
VD	Librement disponible Autorisation requise	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Contrat requis? Non Frais aucune indication * Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour irrégulière Date de dernière publication 27.11.2025 09:03:26 Intégralité Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) Support diffusion info.diffusion@vd.ch Remarques https://viageo.ch/md/d974c847-018f-4f3c-8447-3a17e03181d4
VS	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement * Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 10.11.2025 13:05:20 Intégralité Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) CCGEO - Service de la géoinformation sitvs@admin.vs.ch Remarques Uniquement secteurs des dangers et intensités synoptiques pour l'instant. Les cartes de dangers naturels sont fréquemment révisées ou complétées. Il est possible que leurs données numériques correspondantes (secteur de danger) ne reflètent pas nécessairement le dernier état. De ce fait, le Service des dangers naturels (SDANA) n’engage pas sa responsabilité sur la validité de ces données. Pour information, le canton du Valais utilise la méthode MATTEROCK pour la réalisation des cartes de danger pour le processus « chute ».
ZG	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement * Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour définie par l’utilisateur Date de dernière publication 01.05.2024 15:14:20 Intégralité Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) Amt für Grundbuch und Geoinformation des Kantons Zug Abteilung Geoinformation info.agg@zg.ch Remarques aucune indication
ZH	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement * Conditions d’utilisation Utilisation libre les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 30.10.2025 17:21:48 Intégralité Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) Kanton Zürich Baudirektion Amt für Raumentwicklung Abteilung Geoinformation Stampfenbachstrasse 12 8090 Zürich gis@bd.zh.ch Remarques aucune indication
FL	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement * Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Utilisation commerciale uniquement avec l’autorisation du fournisseur des données. Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Utilisation commerciale uniquement avec l’autorisation du fournisseur des données. Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 11.10.2023 16:41:36 Intégralité Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) aucune indication Remarques aucune indication

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