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	Disponibilité	Open Data	Intégralité cantonale	MGDM-Version
AG	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton , WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour irrégulière Date de dernière publication 24.10.2024 16:35:06 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) aucune indication Remarques Aktualisierung der Daten unregelmässig, ca. 4-5 Mal pro Jahr. Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
AI	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton , WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 04.08.2022 18:45:02 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) aucune indication Remarques Der Kanton Appenzell Innerrhoden wird seine Gefahrenkarte im Jahr 2022-2024 komplett erneuern. Die folgenden Informationen werden erst ab dann verfügbar sein. Erhebungsgebiet (assessment_area), Synoptische Intensität (synoptic_intensity), Gefahrengebiet (hazard_area) Plan d’offre Remarques Synoptische Gefahrenkarte des Kanton Appenzell Innerrhoden. Eine komplette Überarbeitung ist in Planung. E-mail du service spécialisé pascal.megert@lfd.ai.ch
AR	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton , WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour irrégulière Date de dernière publication 09.01.2025 15:13:24 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) aucune indication Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
BE	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton , WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour irrégulière Date de dernière publication 16.01.2025 05:10:55 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) aucune indication Remarques Les données sur l'intensité ne sont pas disponibles pour l'ensemble du canton de Berne. Ils ne sont disponibles que pour quelques municipalités et même là, ils ne sont pas disponibles pour tous les processus. Comme les données sont toujours compilées à l'occasion de révisions, il faudra plusieurs années avant qu'elles soient disponibles pour tous les processus pour l'ensemble du canton de Berne et que des cartes d'intensité puissent être fournies. Ces données n’englobent pas les processus de doline / d’effondrement / d’affaissement. Pour ceux-ci, vous êtes priés de vous référer au Géoportail du canton de Berne. Données du 01.03.2024 Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
BL	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton , WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour définie par l’utilisateur Date de dernière publication 16.09.2022 19:28:34 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) aucune indication Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
BS	En cours d’élaboration (accès à partir du 01.01.2025) En cours d’élaboration (accès à partir du 01.01.2025)	pas d’indication pas d’indication	Oui	-
Géodonnées Cycle de mise à jour inconnue Date de dernière publication aucune indication Intégralité cantonale Oui Version disponible - Période de transition Version - non spécifié Contact (service de géoinformation) aucune indication Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
FR	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton , WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour hebdomadaire Date de dernière publication 25.01.2025 06:15:13 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) aucune indication Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé pierre.terrettaz@fr.ch
GE	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton , WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 01.01.2025 06:15:33 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) aucune indication Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
GL	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton , WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 25.01.2023 09:45:21 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) aucune indication Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
GR	Librement disponible Librement disponible	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton , WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour définie par l’utilisateur Date de dernière publication 23.12.2024 11:47:30 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) aucune indication Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
JU	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton , WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour hebdomadaire Date de dernière publication 25.01.2025 16:09:19 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) aucune indication Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé secr.env@jura.ch
LU	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton , WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour définie par l’utilisateur Date de dernière publication 24.12.2024 09:01:51 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) aucune indication Remarques Die Daten wurden im Massstab 1:5‘000 erarbeitet und sind deshalb für Aussagen in einem grösseren Massstab nicht geeignet, da sie nicht die dazu nötige Auflösung besitzen. Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
NE	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Utilisation commerciale uniquement avec l’autorisation du fournisseur des données. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton , WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour irrégulière Date de dernière publication 30.09.2024 12:58:28 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) aucune indication Remarques A noter que la couche synoptique d’intensité (synoptic_intensity) n’est pas présente, car elle n’existe pas sur Neuchâtel Plan d’offre Remarques A noter que la couche synoptique d’intensité (synoptic_intensity) n’est pas présente, car elle n’existe pas sur Neuchâtel E-mail du service spécialisé sitn@ne.ch
NW	Librement disponible Autorisation requise	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Contrat requis? Non Frais aucune indication Conditions d’utilisation non spécifié Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton , WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation non spécifié Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 16.10.2024 11:42:30 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) aucune indication Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
OW	Librement disponible Autorisation requise	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Contrat requis? Non Frais kostenlos, wenn der Auftraggeber die Gemeinde, der Kanton oder der Bund ist Conditions d’utilisation non spécifié Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton , WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation non spécifié Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 25.09.2024 15:06:28 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) aucune indication Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
SG	Librement disponible Librement disponible	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton , WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour définie par l’utilisateur Date de dernière publication 10.12.2024 12:05:51 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) aucune indication Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
SH	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton , WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 05.07.2024 18:22:18 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) aucune indication Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
SO	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton , WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour inconnue Date de dernière publication 22.01.2025 16:20:20 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) aucune indication Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
SZ	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton , WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour définie par l’utilisateur Date de dernière publication 11.04.2024 16:49:30 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) aucune indication Remarques Gefahrengebiet / synoptische Intensität Erhebungsgebiet: ganzer Kanton Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
TG	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton , WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour irrégulière Date de dernière publication 30.04.2024 12:47:39 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) aucune indication Remarques Gefährdungsflächen Wasser ausgehend von der Thur sind ausschliesslich in der synoptischen Gefahrenkarte berücksichtigt. In allen weiteren Ebenen fehlt die Gefährdung durch die Thur und ist nicht berücksichtigt. Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
TI	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton , WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour annuelle Date de dernière publication 13.06.2024 10:01:25 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) aucune indication Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
UR	Autorisation requise Autorisation requise		Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Contrat requis? Oui Frais aucune indication Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Utilisation commerciale uniquement avec l’autorisation du fournisseur des données. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton , WFS Informations d’accès, WMS Contrat requis? Non Frais aucune indication Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Utilisation commerciale uniquement avec l’autorisation du fournisseur des données. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour trimestrielle Date de dernière publication 31.10.2024 01:35:21 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) aucune indication Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
VD	Librement disponible Autorisation requise	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Contrat requis? Oui Frais aucune indication Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton , WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour irrégulière Date de dernière publication 21.11.2024 08:35:57 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) aucune indication Remarques métadonnées : https://www.asitvd.ch/md/d974c847-018f-4f3c-8447-3a17e03181d4 Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
VS	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton , WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 16.10.2024 14:58:33 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) aucune indication Remarques Uniquement secteurs des dangers et intensités synoptiques pour l'instant. Les cartes de dangers naturels sont fréquemment révisées ou complétées. Il est possible que leurs données numériques correspondantes (secteur de danger) ne reflètent pas nécessairement le dernier état. De ce fait, le Service des dangers naturels (SDANA) n’engage pas sa responsabilité sur la validité de ces données. Pour information, le canton du Valais utilise la méthode MATTEROCK pour la réalisation des cartes de danger pour le processus « chute ». Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
ZG	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton , WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour définie par l’utilisateur Date de dernière publication 01.05.2024 15:14:20 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) aucune indication Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
ZH	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton , WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 05.09.2024 14:34:15 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) aucune indication Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
FL	Autorisation requise Autorisation requise	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.3
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Contrat requis? Non Frais keine Conditions d’utilisation non spécifié Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton , WFS Informations d’accès, WMS Contrat requis? Non Frais keine Conditions d’utilisation non spécifié Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 11.10.2023 16:41:36 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.3 Contact (service de géoinformation) aucune indication Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé peter.jehle@llv.li

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