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	Disponibilité	Open Data	Intégralité cantonale	MGDM-Version
AG	pas de données pas de données	pas d’indication pas d’indication	-	-
AI	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 22.07.2022 16:09:01 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.1 Période de transition Version 1.1 non spécifié Contact (service de géoinformation) Kantonale Verwaltung Appenzell Innerrhoden Amt für Geoinformation Gaiserstrasse 8 9050 Appenzell Contact (service spécialisé) Kantonale Verwaltung Appenzell Innerrhoden Oberforstamt Gaiserstrasse 8 9050 Appenzell Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé pascal.megert@lfd.ai.ch
AR	Librement disponible Autorisation requise	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Contrat requis? Non Frais aucune indication Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 26.09.2023 12:39:43 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) Amt für Raum und Wald Geoinformation Kasernenstrasse 17A 9102 Herisau Tel.: +41 71 353 67 74 gisfachstelle@ar.ch Contact (service spécialisé) https://www.ar.ch/verwaltung/departement-bau-und-volkswirtschaft/amt-fuer-raum-und-wald/abteilung-raumentwicklung/ Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
BE	Librement disponible Librement disponible		Non	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 21.09.2023 07:05:22 Intégralité cantonale Non Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) Geoportal des Kantons Bern / Géoportail du canton de Berne Direktion für Inneres und Justiz / Direction de l'intérieur et de la justice Amt für Geoinformation / Office de l'information géographique Reiterstrasse 11 3013 Bern caroline.schmid@be.ch Remarques Aucune donnée n'est (encore) disponible pour les communes suivantes: - Ersigen , - Nods, - Oberried, - Plateau de Diesse, - Seftigen, - Tavannes, - Valbirse. Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
BL	Librement disponible Librement disponible	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 21.09.2023 09:20:01 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) Kanton Basel-Landschaft Volkswirtschafts- und Gesundheitsdirektion Amt für Geoinformation GIS-Fachstelle Mühlemattstrasse 36 4410 Liestal Tel. 061 552 56 73 support.gis@bl.ch Contact (service spécialisé) Amt für Raumplanung Kreuzbodenweg 2 4410 Liestal T +41 61 552 59 33 raumplanung@bl.ch Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
BS	pas de données pas de données	pas d’indication pas d’indication	-	-
FR	Librement disponible Librement disponible		Non	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour hebdomadaire Date de dernière publication 23.09.2023 06:33:05 Intégralité cantonale Non Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) Service du cadastre et de la géomatique SCG Amt für Vermessung und Geomatik VGA Centre de compétence SIT GIS-Kompetenzzentrum Rue Joseph-Piller 13, Case postale, 1701 Fribourg T +41 26 305 35 55 Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé pierre.terrettaz@fr.ch
GE	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 01.09.2023 07:13:16 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) Département du territoire (DT) Direction de l’information du territoire (DIT) Quai du Rhône 12 1205 Genève www.sitg.ch Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
GL	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 17.11.2021 07:21:52 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.1 Période de transition Version 1.1 non spécifié Contact (service de géoinformation) geoinformation@gl.ch Remarques aucune indication
GR	En cours d’élaboration (accès à partir du 01.01.2019) En cours d’élaboration (accès à partir du 01.01.2019)	pas d’indication pas d’indication	Non	-
Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
JU	pas de données pas de données	pas d’indication pas d’indication	-	-
LU	pas de données pas de données	pas d’indication pas d’indication	-	-
NE	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 31.05.2023 10:23:28 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) sitn@ne.ch Contact (service spécialisé) Service de l'aménagement du territoire Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé Service.AmenagementTerritoire@ne.ch
NW	Librement disponible Autorisation requise	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Contrat requis? Non Frais kostenlos, wenn der Auftraggeber die Gemeinde, der Kanton oder der Bund ist Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour hebdomadaire Date de dernière publication 23.09.2023 08:44:32 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) GIS Daten AG Aemättlistrasse 2 6370 Stans support@gis-daten.ch https://www.gis-daten.ch/ Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
OW	Librement disponible Autorisation requise	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Contrat requis? Non Frais kostenlos, wenn der Auftraggeber die Gemeinde, der Kanton oder der Bund ist Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour hebdomadaire Date de dernière publication 23.09.2023 09:19:06 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) Domenico Caruso Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
SG	Librement disponible Librement disponible	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour trimestrielle Date de dernière publication 07.09.2023 07:15:04 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) Kanton St.Gallen Bau- und Umweltdepartement Amt für Raumentwicklung und Geoinformation (AREG) Abteilung Geoinformation Datenabgabestelle Lämmlisbrunnenstrasse 54 9001 St.Gallen Tel. 058 229 31 47 geodaten@sg.ch Remarques aucune indication
SH	pas de données pas de données	pas d’indication pas d’indication	-	-
SO	Librement disponible Librement disponible		Non	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 09.07.2022 06:09:53 Intégralité cantonale Non Version disponible 1.1 Période de transition Version 1.1 non spécifié Contact (service de géoinformation) aucune indication Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé stefan.ziegler@bd.so.ch
SZ	Librement disponible Librement disponible		Non	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 16.12.2020 17:28:41 Intégralité cantonale Non Version disponible 1.1 Période de transition Version 1.1 non spécifié Contact (service de géoinformation) Amt für Geoinformation geoportal@sz.ch Contact (service spécialisé) Amt für Wald und Natur, Kanton Schwyz https://www.sz.ch/wald Remarques Daten vorhanden von Alpthal, Arth, Feusisberg, Illgau, Küssnacht und Muotathal Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
TG	pas de données pas de données	pas d’indication pas d’indication	-	-
TI	pas de données pas de données	pas d’indication pas d’indication	-	-
UR	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 22.03.2023 07:54:00 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) Lisag AG, Reussacherstrasse 30, 6460 Altdorf UR Contact (service spécialisé) Amt für Raumentwicklung, 6460 Altdorf Remarques Aktualisierung nach Nutzungsplanungsrevision Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
VD	En cours d’élaboration (accès à partir du 01.01.2024) En cours d’élaboration (accès à partir du 01.01.2024)	pas d’indication pas d’indication	Non	-
Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
VS	pas de données pas de données	pas d’indication pas d’indication	-	-
ZG	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour irrégulière Date de dernière publication 03.06.2022 08:24:31 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) Amt für Grundbuch und Geoinformation des Kantons Zug Abteilung Geoinformation info.agg@zg.ch Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
ZH	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour hebdomadaire Date de dernière publication 20.09.2023 03:31:59 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) Kanton Zürich Baudirektion Amt für Raumentwicklung Abteilung Geoinformation Stampfenbachstrasse 12 8090 Zürich gis@bd.zh.ch Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
FL	pas de données pas de données	pas d’indication pas d’indication	-	-

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Cycle de mise à jour

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