Carte :: Mesures d’organisation du territoire relatives aux eaux

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	Disponibilité	Open Data	Intégralité cantonale	MGDM-Version
AG	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, CSV, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour annuelle Date de dernière publication 12.03.2025 09:10:05 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Période de transition Version 1.2 non spécifié Contact (service de géoinformation) Kanton Aargau Departement Finanzen und Ressourcen, Informatik Aargau AGIS Service Center Suhrenmattstrasse 48 5035 Unterentfelden http://www.ag.ch/geoportal Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
AI	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, CSV, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 29.09.2024 11:20:04 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Période de transition Version 1.2 non spécifié Contact (service de géoinformation) Kantonale Verwaltung Appenzell Innerrhoden Amt für Geoinformation Gaiserstrasse 8 9050 Appenzell Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé pascal.megert@lfd.ai.ch
AR	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, CSV, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 08.10.2024 14:51:08 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Période de transition Version 1.2 non spécifié Contact (service de géoinformation) Amt für Raum und Wald Geoinformation Kasernenstrasse 17A 9102 Herisau Tel.: +41 71 353 67 74 gisfachstelle@ar.ch Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
BE	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, CSV, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour définie par l’utilisateur Date de dernière publication 06.02.2025 05:02:29 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Période de transition Version 1.2 non spécifié Contact (service de géoinformation) Geoportal des Kantons Bern / Géoportail du canton de Berne Direktion für Inneres und Justiz / Direction de l'intérieur et de la justice Amt für Geoinformation / Office de l'information géographique Reiterstrasse 11 3013 Bern normierung.agi@be.ch Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
BL	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, CSV, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 21.11.2024 15:41:11 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Période de transition Version 1.2 non spécifié Contact (service de géoinformation) Kanton Basel-Landschaft Volkswirtschafts- und Gesundheitsdirektion Amt für Geoinformation GIS-Fachstelle Mühlemattstrasse 36 4410 Liestal Tel. 061 552 56 73 support.gis@bl.ch Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
BS	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, CSV, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour définie par l’utilisateur Date de dernière publication 29.03.2025 10:15:24 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Période de transition Version 1.2 non spécifié Contact (service de géoinformation) Grundbuch- und Vermessungsamt Fachstelle für Geoinformation Dufourstrasse 40 4001 Basel geo@bs.ch https://www.geo.bs.ch/ Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
FR	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour hebdomadaire Date de dernière publication 29.03.2025 06:08:56 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.1 Période de transition Version 1.1 non spécifié Contact (service de géoinformation) Service du cadastre et de la géomatique SCG Amt für Vermessung und Geomatik VGA Centre de compétence SIT GIS-Kompetenzzentrum Rue Joseph-Piller 13, Case postale, 1701 Fribourg T +41 26 305 35 55 Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
GE	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour inconnue Date de dernière publication 01.04.2025 07:24:10 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.1 Période de transition Version 1.1 non spécifié Contact (service de géoinformation) Département du territoire (DT) Direction de l’information du territoire (DIT) Quai du Rhône 12 1205 Genève www.sitg.ch Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
GL	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 21.12.2023 16:35:23 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.1 Période de transition Version 1.1 non spécifié Contact (service de géoinformation) geoinformation@gl.ch Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé geoinformation@gl.ch
GR	Librement disponible Librement disponible	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, CSV, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour irrégulière Date de dernière publication 01.04.2025 08:05:13 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Période de transition Version 1.2 non spécifié Contact (service de géoinformation) Amt für Landwirtschaft und Geoinformation GIS-Kompetenzzentrum Ringstrasse 10 7001 Chur cornelia.nussberger@alg.gr.ch Remarques Die öffentlich zugänglichen Geobasisdaten können kostenlos bezogen werden. (KGeoIG; BR 217.300, Art. 16) Siehe auch Gebührenverordnung zum kantonalen Geoinformationsgesetz (GKGeoIG; BR 217.330) Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
JU	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, CSV, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour hebdomadaire Date de dernière publication 29.03.2025 15:05:40 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Période de transition Version 1.2 non spécifié Contact (service de géoinformation) Service du développement territorial Section du cadastre et de la géoinformation rue du 24-Septembre 2 2800 Delémont T 032 420 53 10 Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé secr.env@jura.ch
LU	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, CSV, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour définie par l’utilisateur Date de dernière publication 12.03.2025 03:17:04 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Période de transition Version 1.2 non spécifié Contact (service de géoinformation) https://daten.geo.lu.ch/kontakt Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
NE	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Utilisation commerciale uniquement avec l’autorisation du fournisseur des données. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour annuelle Date de dernière publication 16.05.2023 09:43:09 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.1 Période de transition Version 1.1 non spécifié Contact (service de géoinformation) sitn@ne.ch Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
NW	Librement disponible Autorisation requise	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Contrat requis? Non Frais kostenlos, wenn der Auftraggeber die Gemeinde, der Kanton oder der Bund ist Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, CSV, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 01.04.2025 02:19:47 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Période de transition Version 1.2 non spécifié Contact (service de géoinformation) GIS Daten AG Aemättlistrasse 2 6370 Stans 041 618 61 11 stans@gis-daten.ch Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
OW	Librement disponible Autorisation requise	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Contrat requis? Non Frais kostenlos, wenn der Auftraggeber die Gemeinde, der Kanton oder der Bund ist Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, CSV, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 01.04.2025 02:19:54 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Période de transition Version 1.2 non spécifié Contact (service de géoinformation) GIS Daten AG Grundacher 1 6060 Sarnen 041 660 80 33 sarnen@gis-daten.ch Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
SG	Librement disponible Librement disponible	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 25.03.2025 08:08:11 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.1 Période de transition Version 1.1 non spécifié Contact (service de géoinformation) Kanton St.Gallen Bau- und Umweltdepartement Amt für Raumentwicklung und Geoinformation (AREG) Abteilung Geoinformation Datenabgabestelle Lämmlisbrunnenstrasse 54 9001 St.Gallen Tel. 058 229 31 47 geodaten@sg.ch Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
SH	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, CSV, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 10.01.2025 11:24:15 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Période de transition Version 1.2 non spécifié Contact (service de géoinformation) Kanton Schaffhausen Amt für Geoinformation Mühlentalstrasse 105 8200 Schaffhausen Email: gis@sh.ch Tel.: +41 52 632 73 91 Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
SO	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour inconnue Date de dernière publication 06.01.2025 09:49:13 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.1 Période de transition Version 1.1 non spécifié Contact (service de géoinformation) aucune indication Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
SZ	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour définie par l’utilisateur Date de dernière publication 28.09.2023 10:47:06 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.1 Période de transition Version 1.1 non spécifié Contact (service de géoinformation) Amt für Geoinformation geoportal@sz.ch Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
TG	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, CSV, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour irrégulière Date de dernière publication 03.03.2025 11:08:30 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Période de transition Version 1.2 non spécifié Contact (service de géoinformation) Kanton Thurgau Departement für Inneres und Volkswirtschaft (DIV) Amt für Geoinformation Promenadenstrasse 8 8510 Frauenfeld Tel: 058 345 54 30 Mail: agi@tg.ch Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
TI	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, CSV, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour définie par l’utilisateur Date de dernière publication 22.11.2024 11:14:14 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Période de transition Version 1.2 non spécifié Contact (service de géoinformation) Ufficio della geomatica Via Franco Zorzi 13 6501 Bellinzona Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
UR	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, CSV, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 11.12.2024 08:18:16 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Période de transition Version 1.2 non spécifié Contact (service de géoinformation) Lisag AG, Reussacherstrasse 30, 6460 Altdorf UR Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
VD	Librement disponible Autorisation requise	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Contrat requis? Oui Frais aucune indication Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, CSV, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour irrégulière Date de dernière publication 22.05.2024 16:08:51 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Période de transition Version 1.2 non spécifié Contact (service de géoinformation) Support diffusion info.diffusion@vd.ch Remarques https://viageo.ch/catalogue/donnee/9476 https://viageo.ch/catalogue/donnee/9687 Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
VS	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, CSV, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour trimestrielle Date de dernière publication 04.02.2025 17:00:06 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Période de transition Version 1.2 non spécifié Contact (service de géoinformation) CCGEO - Service de la géoinformation sitvs@admin.vs.ch Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
ZG	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour définie par l’utilisateur Date de dernière publication 24.03.2025 16:58:16 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.1 Période de transition Version 1.1 non spécifié Contact (service de géoinformation) Amt für Grundbuch und Geoinformation des Kantons Zug Abteilung Geoinformation info.agg@zg.ch Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
ZH	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour hebdomadaire Date de dernière publication 30.03.2025 09:09:25 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.1 Période de transition Version 1.1 non spécifié Contact (service de géoinformation) Kanton Zürich Baudirektion Amt für Raumentwicklung Abteilung Geoinformation Stampfenbachstrasse 12 8090 Zürich gis@bd.zh.ch Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
FL	pas de données pas de données	pas d’indication pas d’indication	-	1.1

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