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Conditions d’utilisation, contact, date de dernière publication, ...

	Disponibilité	Open Data	Intégralité	MGDM-Version
AG	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement * Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour irrégulière Date de dernière publication 08.11.2024 08:34:11 Intégralité Oui Version disponible 1.1 Contact (service de géoinformation) Kanton Aargau Departement Finanzen und Ressourcen, Informatik Aargau AGIS Service Center Suhrenmattstrasse 48 5035 Unterentfelden http://www.ag.ch/geoportal Remarques aucune indication
AI	En cours d’élaboration En cours d’élaboration	- -	Oui	-
Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication aucune indication Intégralité Oui Version disponible - Contact (service de géoinformation) Kantonale Verwaltung Appenzell Innerrhoden Amt für Geoinformation Gaiserstrasse 8 9050 Appenzell Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé pascal.megert@lfd.ai.ch
AR	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement * Conditions d’utilisation Utilisation libre les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour quotidienne Date de dernière publication 21.12.2025 10:49:59 Intégralité Oui Version disponible 1.1 Contact (service de géoinformation) Amt für Raum und Wald Geoinformation Kasernenstrasse 17A 9102 Herisau Tel.: +41 71 353 67 74 gisfachstelle@ar.ch Remarques aucune indication
BE	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement * Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour définie par l’utilisateur Date de dernière publication 20.11.2025 05:02:05 Intégralité Oui Version disponible 1.1 Contact (service de géoinformation) Geoportal des Kantons Bern / Géoportail du canton de Berne Direktion für Inneres und Justiz / Direction de l'intérieur et de la justice Amt für Geoinformation / Office de l'information géographique Reiterstrasse 11 3013 Bern normierung.agi@be.ch Remarques aucune indication
BL	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement * Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 20.11.2025 08:49:14 Intégralité Oui Version disponible 1.1 Contact (service de géoinformation) Kanton Basel-Landschaft Volkswirtschafts- und Gesundheitsdirektion Amt für Geoinformation GIS-Fachstelle Mühlemattstrasse 36 4410 Liestal Tel. 061 552 56 73 support.gis@bl.ch Remarques aucune indication
BS	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement * Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour définie par l’utilisateur Date de dernière publication 20.12.2025 10:51:16 Intégralité Oui Version disponible 1.1 Contact (service de géoinformation) Grundbuch- und Vermessungsamt Fachstelle für Geoinformation Dufourstrasse 40 4001 Basel geo@bs.ch https://www.geo.bs.ch/ Remarques aucune indication
FR	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement * Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour hebdomadaire Date de dernière publication 20.12.2025 06:04:18 Intégralité Oui Version disponible 1.1 Contact (service de géoinformation) Service du cadastre et de la géomatique SCG Amt für Vermessung und Geomatik VGA Centre de compétence SIT GIS-Kompetenzzentrum Rue Joseph-Piller 13, Case postale, 1701 Fribourg T +41 26 305 35 55 Remarques aucune indication
GE	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement * Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 27.11.2025 14:03:05 Intégralité Oui Version disponible 1.1 Contact (service de géoinformation) Département du territoire (DT) Direction de l’information du territoire (DIT) Quai du Rhône 12 1205 Genève www.sitg.ch Remarques Aucune zone réservée actuellement publiées
GL	En cours d’élaboration En cours d’élaboration	- -	Oui	-
Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication aucune indication Intégralité Oui Version disponible - Contact (service de géoinformation) geoinformation@gl.ch Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques Umsetzung erfolgt im Rahmen der UP/PV ÖREB-Kataster 2020-2023 E-mail du service spécialisé aucune indication
GR	En cours d’élaboration En cours d’élaboration	- -	Oui	-
Géodonnées Cycle de mise à jour inconnue Date de dernière publication aucune indication Intégralité Oui Version disponible - Contact (service de géoinformation) Amt für Landwirtschaft und Geoinformation GIS-Kompetenzzentrum Ringstrasse 10 7001 Chur cornelia.nussberger@alg.gr.ch Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
JU	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement * Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour bimensuelle Date de dernière publication 20.12.2025 15:08:13 Intégralité Oui Version disponible 1.1 Contact (service de géoinformation) Service du développement territorial Section du cadastre et de la géoinformation rue du 24-Septembre 2 2800 Delémont T 032 420 53 10 Remarques aucune indication
LU	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement * Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour définie par l’utilisateur Date de dernière publication 19.12.2025 05:49:20 Intégralité Oui Version disponible 1.1 Contact (service de géoinformation) https://daten.geo.lu.ch/kontakt Remarques aucune indication
NE	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement * Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Utilisation commerciale uniquement avec l’autorisation du fournisseur des données. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour irrégulière Date de dernière publication 30.05.2023 09:16:34 Intégralité Oui Version disponible 1.1 Contact (service de géoinformation) sitn@ne.ch Remarques aucune indication
NW	Librement disponible Autorisation requise	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Contrat requis? Non Frais kostenlos, wenn der Auftraggeber die Gemeinde, der Kanton oder der Bund ist * Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour définie par l’utilisateur Date de dernière publication 20.10.2025 16:58:04 Intégralité Oui Version disponible 1.1 Contact (service de géoinformation) GIS Daten AG Aemättlistrasse 2 6370 Stans 041 618 61 11 stans@gis-daten.ch Remarques aucune indication
OW	Librement disponible Autorisation requise	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Contrat requis? Non Frais kostenlos, wenn der Auftraggeber die Gemeinde, der Kanton oder der Bund ist * Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour définie par l’utilisateur Date de dernière publication 14.11.2025 15:02:04 Intégralité Oui Version disponible 1.1 Contact (service de géoinformation) GIS Daten AG Grundacher 1 6060 Sarnen 041 660 80 33 sarnen@gis-daten.ch Remarques aucune indication
SG	Librement disponible Librement disponible	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement * Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour irrégulière Date de dernière publication 13.11.2025 08:35:16 Intégralité Oui Version disponible 1.1 Contact (service de géoinformation) Kanton St.Gallen Bau- und Umweltdepartement Amt für Raumentwicklung und Geoinformation (AREG) Abteilung Geoinformation Datenabgabestelle Lämmlisbrunnenstrasse 54 9001 St.Gallen Tel. 058 229 31 47 geodaten@sg.ch Remarques aucune indication
SH	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement * Conditions d’utilisation Utilisation libre Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 10.04.2025 13:10:45 Intégralité Oui Version disponible 1.1 Contact (service de géoinformation) Kanton Schaffhausen Amt für Geoinformation Mühlentalstrasse 105 8200 Schaffhausen Email: gis@sh.ch Tel.: +41 52 632 73 91 Remarques aucune indication
SO	Librement disponible Librement disponible		Non	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement * Conditions d’utilisation Utilisation libre Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour inconnue Date de dernière publication 15.12.2025 11:30:56 Intégralité Non Version disponible 1.1 Contact (service de géoinformation) aucune indication Remarques aucune indication
SZ	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement * Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 28.08.2025 16:42:16 Intégralité Oui Version disponible 1.1 Contact (service de géoinformation) Amt für Geoinformation geoportal@sz.ch Remarques aucune indication
TG	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement * Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour en permanence Date de dernière publication 19.12.2025 05:49:04 Intégralité Oui Version disponible 1.1 Contact (service de géoinformation) Kanton Thurgau Departement für Inneres und Volkswirtschaft (DIV) Amt für Geoinformation Verwaltungsgebäude Vorstadt Staubeggstrasse 3 8510 Frauenfeld Tel: 058 345 54 30 Mail: agi@tg.ch Remarques aucune indication
TI	Librement disponible Librement disponible		Non	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement * Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour définie par l’utilisateur Date de dernière publication 17.11.2025 10:13:09 Intégralité Non Version disponible 1.1 Contact (service de géoinformation) Ufficio della geomatica Via Franco Zorzi 13 6501 Bellinzona Remarques aucune indication
UR	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement * Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 23.08.2025 00:34:05 Intégralité Oui Version disponible 1.1 Contact (service de géoinformation) Lisag AG, Reussacherstrasse 30, 6460 Altdorf UR Remarques aucune indication
VD	Librement disponible Autorisation requise	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Contrat requis? Non Frais aucune indication * Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour mensuelle Date de dernière publication 18.12.2025 14:29:54 Intégralité Oui Version disponible 1.1 Contact (service de géoinformation) Support diffusion info.diffusion@vd.ch Remarques https://viageo.ch/md/0445c872-a4a9-46e8-b90f-433d7387373d
VS	Librement disponible Librement disponible	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement * Conditions d’utilisation aucune indication Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation aucune indication Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour inconnue Date de dernière publication 24.11.2025 11:04:21 Intégralité Oui Version disponible 1.1 Contact (service de géoinformation) CCGEO - Service de la géoinformation sitvs@admin.vs.ch Remarques aucune indication
ZG	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement * Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour définie par l’utilisateur Date de dernière publication 16.01.2025 09:25:31 Intégralité Oui Version disponible 1.1 Contact (service de géoinformation) Amt für Grundbuch und Geoinformation des Kantons Zug Abteilung Geoinformation info.agg@zg.ch Remarques aucune indication
ZH	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement * Conditions d’utilisation Utilisation libre les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour hebdomadaire Date de dernière publication 17.12.2025 03:19:07 Intégralité Oui Version disponible 1.1 Contact (service de géoinformation) Kanton Zürich Baudirektion Amt für Raumentwicklung Abteilung Geoinformation Stampfenbachstrasse 12 8090 Zürich gis@bd.zh.ch Remarques aucune indication
FL	Pas de données / mise à disposition Pas de données / mise à disposition	- -	-	-

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