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	Disponibilité	Open Data	Intégralité cantonale	MGDM-Version
AG	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour irrégulière Date de dernière publication 05.04.2023 11:53:28 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.1 Contact (service de géoinformation) Kanton Aargau Departement Finanzen und Ressourcen, Informatik Aargau AGIS Service Center Suhrenmattstrasse 48 5035 Unterentfelden http://www.ag.ch/geoportal Contact (service spécialisé) Kanton Aargau Abteilung Raumentwicklung Mail: raumentwicklung@ag.ch Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé sophie.lambelet@ag.ch
AI	En cours d’élaboration En cours d’élaboration	pas d’indication pas d’indication	Non	-
AR	En cours d’élaboration (accès à partir du 01.01.2024) En cours d’élaboration (accès à partir du 01.01.2024)	pas d’indication pas d’indication	Non	-
Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
BE	pas de données pas de données	pas d’indication pas d’indication	-	-
BL	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 27.06.2024 06:59:15 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.1 Contact (service de géoinformation) Kanton Basel-Landschaft Volkswirtschafts- und Gesundheitsdirektion Amt für Geoinformation GIS-Fachstelle Mühlemattstrasse 36 4410 Liestal Tel. 061 552 56 73 support.gis@bl.ch Contact (service spécialisé) Amt für Raumplanung Kreuzbodenweg 2 4410 Liestal T +41 61 552 59 33 raumplanung@bl.ch Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
BS	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour définie par l’utilisateur Date de dernière publication 12.10.2024 10:44:14 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.1 Contact (service de géoinformation) Grundbuch- und Vermessungsamt Fachstelle für Geoinformation Dufourstrasse 40 4001 Basel geo@bs.ch https://www.geo.bs.ch/ Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
FR	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour hebdomadaire Date de dernière publication 12.10.2024 06:04:09 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.1 Contact (service de géoinformation) Service du cadastre et de la géomatique SCG Amt für Vermessung und Geomatik VGA Centre de compétence SIT GIS-Kompetenzzentrum Rue Joseph-Piller 13, Case postale, 1701 Fribourg T +41 26 305 35 55 Contact (service spécialisé) https://www.fr.ch/daec/seca Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
GE	pas de données pas de données		-	1.0
GL	En cours d’élaboration (accès à partir du 01.04.2024) En cours d’élaboration (accès à partir du 01.04.2024)	pas d’indication pas d’indication	Non	-
Plan d’offre Remarques Umsetzung erfolgt im Rahmen der UP/PV ÖREB-Kataster 2020-2023 E-mail du service spécialisé aucune indication
GR	En cours d’élaboration En cours d’élaboration	pas d’indication pas d’indication	Non	-
JU	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour bimensuelle Date de dernière publication 12.10.2024 15:05:06 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.1 Contact (service de géoinformation) Service du développement territorial Section du cadastre et de la géoinformation rue du 24-Septembre 2 2800 Delémont T 032 420 53 10 Contact (service spécialisé) Service du développement territorial Section du l'aménagement du territoire Rue du 24-Septembre 2 2800 Delémont T 032 420 53 10 Remarques aucune indication
LU	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour définie par l’utilisateur Date de dernière publication 14.10.2024 01:48:00 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.1 Contact (service de géoinformation) https://daten.geo.lu.ch/kontakt Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
NE	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Utilisation commerciale uniquement avec l’autorisation du fournisseur des données. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour irrégulière Date de dernière publication 30.05.2023 09:16:34 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.1 Contact (service de géoinformation) sitn@ne.ch Contact (service spécialisé) Service de l'aménagement du territoire Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé Service.AmenagementTerritoire@ne.ch
NW	Librement disponible Autorisation requise	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Contrat requis? Non Frais kostenlos, wenn der Auftraggeber die Gemeinde, der Kanton oder der Bund ist Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour définie par l’utilisateur Date de dernière publication 18.09.2024 16:56:15 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.1 Contact (service de géoinformation) GIS Daten AG Aemättlistrasse 2 6370 Stans 041 618 61 11 stans@gis-daten.ch Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
OW	Librement disponible Autorisation requise	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Contrat requis? Non Frais kostenlos, wenn der Auftraggeber die Gemeinde, der Kanton oder der Bund ist Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour définie par l’utilisateur Date de dernière publication 23.07.2024 10:15:19 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.1 Contact (service de géoinformation) GIS Daten AG Grundacher 1 6060 Sarnen 041 660 80 33 sarnen@gis-daten.ch Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
SG	Librement disponible Librement disponible	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour trimestrielle Date de dernière publication 11.09.2024 12:53:17 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.1 Contact (service de géoinformation) Kanton St.Gallen Bau- und Umweltdepartement Amt für Raumentwicklung und Geoinformation (AREG) Abteilung Geoinformation Datenabgabestelle Lämmlisbrunnenstrasse 54 9001 St.Gallen Tel. 058 229 31 47 geodaten@sg.ch Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
SH	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 27.06.2024 11:05:00 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.1 Contact (service de géoinformation) Kanton Schaffhausen Amt für Geoinformation Mühlentalstrasse 105 8200 Schaffhausen Email: gis@sh.ch Tel.: +41 52 632 73 91 Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé romedi.filli@ktsh.ch
SO	En cours d’élaboration (accès à partir du 01.04.2023) En cours d’élaboration (accès à partir du 01.04.2023)	pas d’indication pas d’indication	Non	-
Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
SZ	Librement disponible Librement disponible		Non	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 01.10.2024 20:03:23 Intégralité cantonale Non Version disponible 1.1 Contact (service de géoinformation) Amt für Geoinformation geoportal@sz.ch Contact (service spécialisé) Amt für Geoinformation geoportal@sz.ch Remarques aucune indication
TG	En cours d’élaboration (accès à partir du 01.01.2024) En cours d’élaboration (accès à partir du 01.01.2024)	pas d’indication pas d’indication	Non	-
Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
TI	Librement disponible Librement disponible		Non	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour inconnue Date de dernière publication 23.08.2024 21:47:09 Intégralité cantonale Non Version disponible 1.1 Contact (service de géoinformation) Ufficio della geomatica Via Franco Zorzi 13 6501 Bellinzona Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
UR	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 02.07.2024 00:33:57 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.1 Contact (service de géoinformation) Lisag AG, Reussacherstrasse 30, 6460 Altdorf UR Contact (service spécialisé) Amt für Raumentwicklung, 6460 Altdorf Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
VD	Librement disponible Autorisation requise	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Contrat requis? Non Frais aucune indication Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour mensuelle Date de dernière publication 26.09.2024 14:45:04 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.1 Contact (service de géoinformation) Support diffusion info.diffusion@vd.ch Contact (service spécialisé) Direction du cadastre et de la géoinformation - Vincent Simonin (vincent.simonin@vd.ch) Remarques https://viageo.ch/catalogue/donnee/300173 Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé matias.schiffrin@vd.ch
VS	Librement disponible Librement disponible	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation non spécifié Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation non spécifié Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour inconnue Date de dernière publication 31.05.2023 14:38:36 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.1 Contact (service de géoinformation) CCGEO - Service de la géoinformation sitvs@admin.vs.ch Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
ZG	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour définie par l’utilisateur Date de dernière publication 03.06.2022 13:02:49 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.1 Contact (service de géoinformation) Amt für Grundbuch und Geoinformation des Kantons Zug Abteilung Geoinformation info.agg@zg.ch Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
ZH	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour hebdomadaire Date de dernière publication 09.10.2024 03:19:22 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.1 Contact (service de géoinformation) Kanton Zürich Baudirektion Amt für Raumentwicklung Abteilung Geoinformation Stampfenbachstrasse 12 8090 Zürich gis@bd.zh.ch Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
FL	pas de données pas de données	pas d’indication pas d’indication	-	-

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