Offre Version Période de transition
Autorisation d’exploitation du bois Autorisation d’exploitation du bois Version: 1.0 Période de transition: -
Cadastre des conduites Cadastre des conduites Version: 2.0 Période de transition: -
Cadastre des sites pollués Cadastre des sites pollués Version: 1.4,
1.5
Période de transition: 31.12.2024
(Cantons)
offen
(Cliénts)
Cadastre des événements naturels Cadastre des événements naturels Version: 1.0 Période de transition: -
Cadastre des événements naturels élargi Cadastre des événements naturels élargi Version: 1.0 Période de transition: -
Cadastre viticole Cadastre viticole Version: 2.0 Période de transition: -
Cartes des dangers Cartes des dangers Version: 1.3 Période de transition: -
Degré de sensibilité au bruit (dans les zones d’affectation) Degré de sensibilité au bruit (dans les zones d’affectation) Version: 1.1,
1.2
Période de transition: 31.12.2024
(Cantons)
offen
(Cliénts)
Distances par rapport à la forêt Distances par rapport à la forêt Version: 1.2 Période de transition: -
Défrichements et compensation du défrichement Défrichements et compensation du défrichement Version: 1.1 Période de transition: -
Espace réservé aux eaux Espace réservé aux eaux Version: 1.1 Période de transition: -
Installations électriques d’une tension nominale supérieure à 36 kV Installations électriques d’une tension nominale supérieure à 36 kV Version: 1.0 Période de transition: -
Inventaire des prélèvements d’eau existants Inventaire des prélèvements d’eau existants Version: 1.1 Période de transition: -
Itinéraires cantonaux pour convois exceptionnels Itinéraires cantonaux pour convois exceptionnels Version: 1.0 Période de transition: -
Limites forestières statiques Limites forestières statiques Version: 1.2 Période de transition: -
Mensuration officielle Mensuration officielle Version: 24.0 Période de transition: -
Mesures d’organisation du territoire relatives aux eaux Mesures d’organisation du territoire relatives aux eaux Version: 1.1,
1.2
Période de transition: 31.10.2024
(Cantons)
pas défini
(Cliénts)
Nappes souterraines Nappes souterraines Version: 2.0 Période de transition: -
Photo aérienne Photo aérienne Version: 1.0 Période de transition: -
Plan directeur énergies renouvelables Plan directeur énergies renouvelables Version: 1.0 Période de transition: -
Planification de la revitalisation des cours d’eau Planification de la revitalisation des cours d’eau Version: 1.2 Période de transition: -
Planification des revitalisations de rives lacustres Planification des revitalisations de rives lacustres Version: 1.2 Période de transition: -
Planification et rapports relatifs à l’assainissement des centrales hydroélectriques Planification et rapports relatifs à l’assainissement des centrales hydroélectriques Version: 1.2 Période de transition: -
Plans d’affectation (cantonaux / communaux) Plans d’affectation (cantonaux / communaux) Version: 1.1,
1.2
Période de transition: 31.12.2024
(Cantons)
offen
(Cliénts)
Points fixes (catégorie 2) Points fixes (catégorie 2) Version: 1.1 Période de transition: -
Périmètre SAU et surface d'estivage Périmètre SAU et surface d'estivage Version: 2.0 Période de transition: -
Périmètre SAU et surface d'estivage, interne Périmètre SAU et surface d'estivage, interne Version: 2.0 Période de transition: -
Périmètre des vignobles en terrasses Périmètre des vignobles en terrasses Version: 2.0 Période de transition: -
Réserves forestières Réserves forestières Version: 1.1 Période de transition: -
Surfaces de promotion de la biodiversité, niveau de qualité II et mises en réseau Surfaces de promotion de la biodiversité, niveau de qualité II et mises en réseau Version: 2.0 Période de transition: -
Surfaces d’assolement Surfaces d’assolement Version: 1.0 Période de transition: -
Surfaces d’utilisation Surfaces d’utilisation Version: 2.0 Période de transition: 31.12.2025
(Cantons)
31.03.2026
(Cliénts)
Surfaces d’utilisation, interne Surfaces d’utilisation, interne Version: 2.0 Période de transition: 31.12.2025
(Cantons)
31.03.2026
(Cliénts)
Sécurité de l'approvisionnement en électricité: zones de desserte Sécurité de l'approvisionnement en électricité: zones de desserte Version: 1.2 Période de transition: -
Unités d’exploitation Unités d’exploitation Version: 2.0 Période de transition: 31.12.2025
(Cantons)
31.03.2026
(Cliénts)
Unités d’exploitation, interne Unités d’exploitation, interne Version: 2.0 Période de transition: 31.12.2025
(Cantons)
31.03.2026
(Cliénts)
Zone réservées Zone réservées Version: 1.1 Période de transition: -
Zones de tranquillité pour la faune sauvage Zones de tranquillité pour la faune sauvage Version: 2.1 Période de transition: -